Le Guide des auteurs de livres, dont la première édition a paru en 2017, a été conçu pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender.
Coédité par le CNL, la SGDL et la FILL, ce guide répond à toutes les interrogations des auteurs concernant le secteur du livre, le droit d’auteur, le contrat d’édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, la formation, les aides publiques et privées…
L’édition 2019 donne les clés de compréhension des nombreuses réformes engagées par les pouvoirs publics : réforme du régime de protection sociale et de la retraite complémentaire des auteurs, retenue à la source de l’impôt sur le revenu, adoption de la directive européenne relative au droit d’auteur dans l’univers numérique….
Il s’adresse à tous les auteurs, quels que soient leur activité (écrivain, traducteur, illustrateur…) et leur domaine éditorial (littérature, essai, poésie, jeunesse, bande dessinée…).
ATTENTION ! Erratum p.75 du Guide des auteurs de livres
L’auteur peut bénéficier du régime déclaratif des micro-BNC à une seule condition (et non à 3 conditions comme il est indiqué dans le texte) : ne pas percevoir plus de 70 000 € de droits d’auteur bruts HT.
Il faut donc lire :
«Le régime déclaratif spécial dit régime des micro-BNC
Le régime des micro-BNC est un régime simplifié d’imposition. L’auteur peut bénéficier de ce régime à condition de ne pas percevoir plus de 70.000 € de droits d’auteur bruts HT. L’auteur qui relève de ce régime est imposé sur le montant de ses droits d’auteur bruts diminué d’un abattement forfaitaire de 34 % (dont le montant minimum est de 305 €).»