Les formalités administratives liées à “l’activité” d’auteur sont une nébuleuse dans laquelle il est compliqué de se retrouver. Première raison à cela : un manque de clarté des textes législatifs relatifs à cette activité et une dispersion des différents textes.
Deuxième raison : peu de professionnels sont formés sur ce sujet, notamment parmi les experts comptables. Le recours aux spécialistes est donc nécessaire afin d’être épaulé et trouver des réponses aux questions qui jalonnent la vie de l’auteur.
Pour donner des repères aux auteurs en matière administrative, fiscale et sociale, l’Agence régionale du livre – Provence Alpes Côte d’Azur a demandé à Delphine Rochefort, expert comptable fiscaliste, de rédiger un petit guide (en 2012) qui éclaire les points suivants :
- La TVA.
- La déclaration des revenus d’auteurs.
- Les interactions entre cotisations sociales et régimes fiscaux.
À la lecture de ce guide, certaines questions relatives à la rémunération des auteurs (hors contrat avec l’éditeur) pourront se poser. Le guide papier et numérique Comment rémunérer les auteurs ? initié par l’Agence régionale du livre – Provence Alpes Côte d’Azur en 2008 et mis à jour en 2017.